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Informations sur l'éditeur et les hébergeurs du service Hors Enveloppe.

Version du 28 septembre 2026

Éditeur

[RAISON SOCIALE DE L'ÉDITEUR], [forme juridique] au capital de [MONTANT] €, immatriculée au RCS de [VILLE] sous le numéro [SIREN], dont le siège est situé [ADRESSE].

Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO]. Directeur de la publication : [NOM]. Contact : [EMAIL DE CONTACT].

Hébergement

Application : Vercel Inc. (États-Unis), fonctions exécutées dans la région [RÉGION VERCEL, ex. Paris cdg1].

Base de données, authentification et stockage des documents : Supabase Inc., projet hébergé dans la région [RÉGION DU PROJET SUPABASE].

Analyse des documents par intelligence artificielle : Anthropic PBC (États-Unis), via son API professionnelle.

Propriété intellectuelle

Le logiciel, sa marque et ses éléments graphiques appartiennent à l'éditeur. Les documents déposés par les clients et les contenus qu'ils produisent avec le service leur appartiennent.